Règlement du forum

Règlement du 25 février 2006 sur l'Usage du Forum du Sauvetage de Pully. (RUFSP)



Article premier: Droit

Tout internaute est libre de visiter et de participer aux discussions sur le Forum du Sauvetage de Pully, à l'exception des forums privés, qui sont résérvés aux membres de la Société de sauvetage de Pully. (Voir annexe 1)


Art. 2: Définitions

Le présent Règlement entend par les termes suivants:

a) Participant: utilisateur du Forum qui a posté au moins un message. Qu'il soit inscrit ou non.

b) Visiteur: internaute visitant le Forum sans pour autant y participer activement.

c) Sous-forum: subdivision du Forum traîtant d'une certaine catégorie de sujets.

d) Membre: utilisateur enregistré.

e) MP: message privé.

f) Sujet: message posté dans un sous-forum.

g) Réponse: message posté en réponse à un sujet.

h) Contribution: sujet ou réponse postés par un participant.

i) Modération: action de surveiller les contributions des participants et, au besoin, de modifier ou supprimer les messages tendencieux.

j) Modérateur: membre chargé de la modération et bénéficiant des pouvoirs de modérateur.

k) Administrateur: créateur du Forum, il a tout les pouvoirs de modération et d'administration du Forum. Son pseudo est Admin.


Art. 3: Règles générales

Les participants veilleront à poster leurs sujets dans les sous-forums auxquels ils se rapportent le mieux. Ils veilleront à ne pas s'écarter du sujet principal du sous-forum, ainsi que du sujet du message initial, lorsqu'ils répondront à un message posté par un autre participant.


Art. 4: Comportement

Les participants adopteront un comportement correct dans toutes leurs contributions. Ils respecteront les Lois en vigeur dans nos pays ainsi que le présent Règlement. Ils veilleront notamment à:

1. ne pas employer de mots injurieux, vulgaires ou grossiers.

2. ne pas blesser, froisser ou humilier les autres participants du forum ou toute autre personne.

3. ne pas diffuser de propos à caractère raciste, antisémite, xénophobe ou incitant à la haine.

4. ne pas tenir de propos incitant à commettre un crime, un délit où une contravention.

5. ne pas faire de publicité pour une société à but lucratif ou un quelconque produit. Sont exceptées les publicités pour:
a) les manifestations sportives ou culturelles, non commerciales, en relation ou non avec le sauvetage.
b) les produits en relations avec le sauvetage, la navigation ou la natation.

Dans tous les cas, le participant ne doit pas perçevoir personnellement un quelconque revenu sur le produit dont il fait la publicité (publicité gratuite à titre d'information, en vue de partager un avis sur un produit avec les autres utilisateurs).

6. ne pas CRIER! Sur un forum internet, écrire tout en majuscules équivaut à crier. Il est inutile et interdit de rédiger plus d'une phrase en majuscules.

7. ne pas tenir de discours politique, notamment portant atteinte à la réputation d'un élu, d'un parti politique ou d'un gouvernement. Ils ne feront pas de propagande électorale ou concernant une votation à venir.

D'une manière générale, les règle de bienséance valables dans notre société sont également de mise sur le Forum


Art. 5: Modération

1. L'administrateur a tous les pouvoirs de modération. Il peut modifier ou supprimer les messages dont le contenu n'est pas conforme au présent Règlement. Il peut aussi déplacer des sujets postés dans le mauvais sous-forum ou encore fusionner ou diviser des sujets.

2. L'administrateur peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs de modération à d'autres membres. Il peut les charger de modérer un ou plusieurs sous-forums. Les modérateurs ne peuvent exercer leurs fonctions que dans les sous-forums dont ils sont modérateurs. Il peut y avoir plusieurs modérateurs par sous-forum.

3. L'administrateur édicte les règles auxquelles les modérateurs doivent se conformer et défini leurs résponsablités. Il choisi ses modérateurs parmis des participants assidus du forum en lesquels il aura toute confiance.

4. En aucun cas les modérateurs n'ont le pouvoir de prendre des sanctions à l'encontre des utilisateurs du forum. Ils pourront néanmoins proposer de telles sanctions à l'administrateur.

5. Les modérateurs n'outrepasseront pas leurs droits. Tout abus devra être signalé à l'administrateur qui euvrera en tant qu'instance de conciliation. En cas d'abus avérés, l'administrateur sanctionnera le modérateur fautif.


Art. 6: Dispositions pénales

En cas de contravention au présent Règlement, l'administrateur du Forum prononcera des sanctions envers le participant concerné. Les sanctions vont de l'avertissement à l'exclusion totale du Forum. Le ou les messages tendencieux seront modifiés ou supprimés.

Sont résevées les dispositions pénales prévues par les Lois suisses ou étrangères, notamment en regard de l'article 4 al. 1, 3 et 4.


Art. 7: Annonce

1. Chaque utilisateur du forum est en droit de signaler à un modérateur ou à l'administrateur, tout message tendencieux ou contraire au présent Règlement.

2. Les modérateurs ont le devoir d'annoncer toute infraction constatée à l'administrateur.


Art. 8: Dispositions finales

Le présent Règlement entre en vigueur le 25 février 2006, date de lancement du forum. Il peut être modifié en tout temps par l'administrateur. En cas de modifications significatives, l'administrateur avisera les utilisateurs par le biais d'une annonce sur le forum.


Art. 9: Acceptation

Tout participant est supposé avoir lu et accepté les conditions fixées par le présent Règlement.

Le 13 mars 2006, le présent règlement a été modifié comme suit:

Art. 4

alinéa 6 et 7 (nouveaux)

6. ne pas CRIER! Sur un forum internet, écrire tout en majuscules équivaut à crier. Il est inutile et interdit de rédiger plus d'une phrase en majuscules.

7. ne pas tenir de discours politique, notamment portant atteinte à la réputation d'un élu, d'un parti politique ou d'un gouvernement. Ils ne feront pas de propagande électorale ou concernant une votation à venir.